ZFE Nice

 

ZFE de Nice : Vous ne pouvez plus circuler ? Vendez votre voiture avec ou sans CT en panne, moteur HS, accidentée en 1h sans vous déplacer !

Dès 2024, les restrictions de circulation dans la ZFE de la ville de Nice  vont s’accroître.

Vendre voiture d’occasion peut être un plus à prendre en considération sur la Côte d’Azur.

 

L’échéance approche à grand pas sur la ville à la chaise bleu.

Se déplacer dans la Zone à faibles émissions (ZFE) de Nice avec un véhicule non autorisé ou sans vignette Crit’Air est d’ores et déjà sanctionné.

Déjà confrontés à la hausse des prix de l’occasion, les années qui approchent s’annoncent encore plus compliquées pour les automobilistes.

Autant dire qu’il faudra anticiper la vente de sa voiture avant d’investir dans un nouveau véhicule.

Car un véhicule ne montrant pas patte blanche pourra voir son utilisation fortement réduite.

 

 

 

ZFE Nice : quelles sont les restrictions de circulation à Nice en 2023 ?

 

La loi D’orientation des mobilités « LOM » du 24 décembre 2019 encadre le dispositif de ZFE.

À compter du 1er janvier 2021, la mise en place d’une ZFE est obligatoire, dans un délai de 2 ans.

Quand  les normes de qualité de l’air prennent des proportions irrégulières, au vu de critères bien définis par voie réglementaire, sur le territoire de la commune ou de l’EPCI à fiscalité propre compétent.

Et que les transports terrestres sont à l’origine d’une part non négligeables  des émissions.

 

À Nice des actions pour réduire la pollution de l’air !

 

L’instauration d’une zone à faibles émissions mobilité (ZFEm) sur le territoire de la Métropole Nice Côte d’Azur  s’ajoute à des nombreuses actions de mobilité active du territoire.

Elle sont concentrées sur un périmètre bien déterminé, permettant d’ores-et-déjà de réduire drastiquement la pollution de l’air.

Plus précisément : le réseau de tramway, la flotte de bus décarbonée, les zones 30, le plan vélo.

L’offre de véhicules en libre-service, et de manière générale toutes les actions de report modal.

 

Objectif de la ZFE

Comme cité un peu plus haut, bien entendu c’est d’améliorer la qualité de l’air des niçois et des niçoises lisant le Nice-matin en réduisant les émissions de gaz à effet de serre.

C’est l’objectif majeur du dispositif zone à faibles émissions (ZFE).

Déjà en place dans plusieurs villes comme le Grand Paris et autres métropoles en France.

Vous êtes niçois, niçoise,  Oh pardon Nissart !

Vous n’êtes probablement pas au courant, le Maire Christian Estrosi n’en a peut-être pas beaucoup parlé sur Facebook.

Or, Il est important de savoir que la ville connu pour son Carnaval et son club de foot a déjà instauré une ZFE depuis le 31 janvier 2022 et que les premières restrictions de circulation sont déjà en place.

Vous vous posez des tas de questions au sujet de cette ZFE et de ses contours

Quelles sont les décisions prises par la ZFE de Nice ?

Votre voiture peut-elle circuler dans cette zone  ?

Quel est le périmètre de la zone à faibles émissions à Nice ?

Pouvez-vous bénéficier d’une dérogation ou d’une aide ?

Tout ce qu’il faut savoir concernant la ZFE de la métropole niçoise se trouve dans cet article Delivauto !

 

 

Zone à Forte Exclusion ?

 

Attention, il peut y avoir débat sur la question car certains qualifient déjà cette zone de Zone à Forte Exclusion 

Fortes tensions en perspectives, Zone à Forte Turbulence en vue, ces prochains mois, voir ces prochaines années

 

 

 

 

Quelles sont les mesures appliquées dans la ZFE de Nice en 2023 ?

 

Si les villes et métropoles de plus de 150.000 habitants doivent mettre le paquet sur leurs nouvelles ZFE avant le 1er janvier 2025, Nice a anticipé et a instauré la sienne dès le début de l’année 2022.

À compter du 31 janvier 2022, les poids lourds, autobus et autocars Crit’Air 5 et non-classés ne peuvent théoriquement plus circuler dans la ZFE de la Métropole Nice Côte d’Azur officiellement pour le moment.

 

À Nice, les possesseurs de véhicules Crit’Air 5 risquent cependant de ne pas être vraiment inquiétés.

 

Véhicules de plus de 10 ans principaux victimes de la ZFE ?

 

Il s’agit essentiellement des véhicules de plus de 10 ans, mis en circulation entre le 1er octobre 2001 et le 30 septembre 2006 et jusqu’au 30 septembre 2001 pour les non-classés.

Selon la métropole, cette première mise en place devrait permettre d’émettre 8 % d’oxyde d’azote en moins.

 

Des contrôles renforcés à Nice ?

 

💡 À savoir : la ZFE niçoise est opérationnelle 7/7 et 24h/24 et en cas de non-respect, les poids lourds, autocars et autobus s’exposent à une amende de 135 euros, contre 68 euros pour les particuliers.

Pour l’heure, les contrôles sont effectués par les forces d’ordres, mais dès 2024, ils devraient être automatiques.

En 2023, la ZFE devrait se durcir et concerner, cette fois-ci, aussi les véhicules particuliers.

Ainsi, assurez-vous d’avoir un certificat qualité de l’air  Crit’Air sur votre voiture.

Si ce n’est pas déjà le cas, vous pouvez commander la vôtre sur le site officiel du gouvernement au prix de 3,70 euros.

 

La vidéoverbalisation a pris du retard à Nice.

Mais attention, des radars ZFE (Zones à Faibles Émissions) devraient être prochainement mis en place dans la ville azuréenne pour contrôler les véhicules qui possèdent la vignette Crit’air.

Le gouvernement entend instaurer un système de « contrôle-sanction ».

Sous la forme d’un radar effectif à compter du second semestre de l’année 2024.

 

 

 

La vignette Crit’Air césame pour entrer dans la ZFE

 

 

 

Au fil du temps, les restrictions de circulation vont impacter de plus en plus d’automobilistes niçois.

Les véhicules privilégiés seront les moins polluants, électriques, voire Crit’Air 1 comme les voitures hybrides, qui pourront accéder aux ZFE, y compris celle de Nice.

 

Quel est le périmètre d’application de la ZFE de Nice ?

 

La ZFE de Nice est délimitée de la façon suivante :

• Promenade des Anglais (début –  Avenue des Grenouillères, fin – Avenue Max Gallo).
• Le Quai des Etats Unis (début – Avenue Max Gallo fin – quai Rauba Capeu).
• Le Quai Rauba Capeu (début – Quai des Etats Unis  fin – rue de Foresta)

Est incluse dans cette zone dans l’hypercentre de la ville de Nice dans un périmètre constitué des voies suivantes :

• Au sud, la Promenade des Anglais incluse, au Nord, la voie Mathis non incluse.
• À l’Est, le Boulevard Carabacel non inclus et l’Avenue Désambrois non incluse.
• À l’Ouest, le Boulevard Grosso non inclus.

 

 

 

Quelles sont les voitures autorisées à circuler dans la ZFE de Nice en 2023 ?

 

3 étapes majeures, progressives, sur le périmètre de la ZFEm
24h sur 24 et 7 jours sur 7

Quoi de prévu en 2023 ?

 

En 2023, les automobilistes niçois n’ont rien à craindre pour circuler et stationner dans la ZFE de Nice.

Puisque comme indiqué précédemment au 31 janvier 2022.

Seuls les camions, tous les poids lourds de transports de marchandises (plus de 3,5 tonnes), autocars et autobus Crit’Air 5 et non-classés sur ce périmètre font l’objet d’interdiction réglementaire.

Sauf dérogations accordées, (télécharger l’arrêté métropolitain).

Cependant appliquer ces dispositions à la lettre en 2023 reste un sacré défi !

Si vous êtes propriétaire d’une voiture de plus de 10 ans avec ou sans CT, en panne, moteur HS, accidentée.

Il est encore tant de de vendre votre voiture d’occasion même non roulante et de changer pour un modèle moins polluant vous permettant alors l’accès à la zone à faibles émission.

 

 

 

Quel est le calendrier de la ZFE de la ville de Nice et quels véhicules sont dans la liste rouge ?

 

Un Calendrier en question à Nice !

 

Les prochaines étapes de la ZFE de Nice se déroulent comme une toile d’araignée, pour l’instant, jusqu’au 1er janvier 2024.

Comme indiqué quelques ligne plus tôt.

Depuis le 1er janvier 2023, les restrictions de circulation s’appliquent aussi aux poids lourds de transports de marchandises (plus de 3,5 t), bus et autocars dotés d’une vignette Crit’Air 4 dans la zone hyper centre.

Cela concerne alors les immatriculations diesel et biodiesel entre le 1er octobre 2006 et le 30 septembre 2009 (Euro 4).

Sont dispensés les deux et trois roues motorisés, véhicules de collection, les véhicules portant une carte mobilité inclusion comportant la mention « stationnement pour les personnes handicapées ».

Et autres véhicules soumis à dérogations permanentes (télécharger l’arrêté métropolitain).

 

Les vieux Diesel dans la ligne de mire !

 

À cette date (1er janvier 2023), les véhicules particuliers Crit’Air 5 et non-classés sont théoriquement interdit à la circulation dans la zone à faibles émissions de Nice.

Théoriquement mais dans la pratique difficile à appliquer en 2023 !

Votre voiture est un diesel de plus de 10 ans ?

Un diesel dont la première mise en circulation est comprise entre le 1er janvier 1997 et le 31 décembre 2000.

Alors c’est votre cas !

 

💡 À savoir :

Dès le 1er janvier 2024, de nouvelles interdictions seront adoptées dans la ZFE de Nice et concerneront cette fois-ci les camions, autocars et autobus bénéficiant d’une vignette Crit’Air 3.

Il s’agit des modèles diesel immatriculés entre le 1er octobre 2009 et le 31 décembre 2013 (Euro V).

Des modèles essence immatriculés entre le 1er octobre 2001 et le 30 septembre 2009 (Euro 3 et 4) seront également inclus .

 

Les voitures Crit’Air 4, mises en circulation entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2005 (Euro 3), ne font pas exception.

Elles non plus, ces anciennes caisses, ne pourront plus circuler et stationner dans le centre de Nice et le reste du périmètre de la Zone à faibles émissions.

 

Calendrier provisoire ?

 

Si le calendrier n’est pas encore définitif, la plupart des anciennes voitures devraient tôt ou tard  ne plus pouvoir avoir accès à la ZFE de Nice.

Les seules encore tolérées seront évidemment les 100 % électriques, hybrides, hybrides rechargeables voire les Crit’Air 1.

Autant dire, que l’achat d’une voiture d’occasion doit désormais se faire en ayant en tête de ce calendrier.

 

Exemple achat voiture occasion

 

Pour être sûr d’acheter une voiture d’occasion répondant à Crit’Air 1.

Vous devrez vous assurer qu’il s’agit d’une voiture essence, ou fonctionnant au gaz, immatriculée au plus tôt le 1er janvier 2011.

Si elle est immatriculée le 31 décembre 2010, elle sera considérée comme étant une Crit’Air 2.

 

2024 plus stricte ?

 

À partir du 1er janvier 2024, une interdiction de circulation pour tous les poids lourds de transports de marchandises (plus de 3,5 tonnes), bus et autocars, de Crit’air 3, 4 et 5.

Les véhicules légers en Crit’air 4 et 5 ne sont pas épargnés.

Interdiction levée pour les deux et trois roues motorisés, véhicules de collection, les véhicules portant une carte mobilité inclusion comportant la mention « stationnement pour les personnes handicapées ».

Et autres véhicules soumis à dérogations permanentes (télécharger l’arrêté métropolitain).

 

 

 

Y-a-t-il des dérogations accordées à Nice ?

 

 

Dérogations permanentes dans la ZFE de Nice

Certains véhicules sont exemptés par la ZFE de Nice et ce, peu importe leur vignette Crit’Air.

Voici la liste des véhicules dérogatoires  :

1. véhicules d’intérêt général prioritaire tels que définis au 6.5, de l’article R311-1 du code de la route :
2. véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, des services d’incendie et de secours et des unités militaires investies à titre permanent des missions de sécurité civile, d’intervention des services de déminage de l’Etat, d’intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d’aide médicale urgente, affecté exclusivement à l’intervention de ces unités et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l’ordre dans les établissements pénitentiaires –
3. véhicules du ministère de la défense –
4. véhicules portant une carte mobilité inclusion comportant la mention « stationnement pour les personnes handicapées » prévue par l’article L. 241-3 du code de l’action sociale et des familles ou une carte de stationnement pour personnes handicapées prévue par l’article L. 241-3-2 du même code dans sa rédaction antérieure au 1er janvier 2017 –
5. véhicules affectés aux associations agréées de sécurité civile, dans le cadre de leurs missions –
6. convois exceptionnels visés à l’article R433- 1 du code la route munis d’une autorisation préfectorale –
7. véhicules dont le propriétaire est convoqué par un service de l’État pour le contrôle de son véhicule munis de la convocation.
8. véhicules dont le certificat d’immatriculation porte la mention « collection » –
9. Deux et trois roues motorisés –

 

Dérogations temporaires dans la ZFE de Nice

 

De manière temporaire et individuelle, les règles instaurées à l’article 1 ne s’appliquent pas, à titre dérogatoire, aux véhicules placés dans les situations désignées ci-après.

Dérogation temporaire de 12 mois renouvelable à titre personnel !

À titre exceptionnel, personnel et en fonction de votre véhicule.

Vous pouvez également recevoir une dérogation temporaire de 12 mois maximum et renouvelable deux fois sur demande expresse à l’exception des véhicules concernés par la dérogation permanente citée plus haut.

Vous pouvez la demander en cas de « très longs délais de livraison ».

Ou si votre véhicule ne peut pas être remplacé par un autre « en raison de caractéristiques très particulières et indispensables à certaines activités professionnelles ».

 

Ces dérogations temporaires à titre individuel sont délivrées sur demande expresse du propriétaire ou du conducteur auprès de l’administration.

Celle-ci doit justifier de sa situation en joignant toutes les pièces nécessaires.

 

Sont éligibles à une dérogation temporaire à caractère individuel :

1. En raison de très longs délais de livraison (véhicule spécifique, tension d’approvisionnement au regard de la pénurie mondiale de certains composants…), les véhicules utilisés pouvant justifier de l’achat de véhicules de remplacement dont les délais de livraison sont importants.
2. En raison de caractéristiques très particulières et indispensables à certaines activités, les véhicules spécifiques dont les caractéristiques ne permettent pas un remplacement par un véhicule présentant des caractéristiques équivalentes respectant les restrictions sur le certificat de qualité de l’air (CQA), à condition que la carence du marché à proposer ce type de matériel soit démontrée par le demandeur et qu’il soit justifié que les caractéristiques en cause sont indispensables et de conception très spécifique.

 

 

Pièces justificatives

Pour toute demande de dérogation individuelle, il faut s’adresser à la Métropole de Nice.

Par courrier au siège de la métropole ou par courriel à l’adresse air.nca@nicecotedazur.org.

Les dossiers seront étudiés au cas par cas en fonction des pièces fournies.

Comme par exemple une copie du certificat d’immatriculation, une note explicitant la motivation de la demande de dérogation et tout document permettant de justifier la demande.

Les réponses seront communiquées dans un délai de 2 mois à compter de la réception de l’ensemble des pièces nécessaires à l’instruction de la demande.

Les documents seront stockés sur un serveur sécurisé pendant une durée de un an (Politique de gestion des données à caractère personnel – Ville de Nice)

Bon à savoir: Tous les justificatifs ou dérogations individuelles doivent être affichés de façon visible derrière le pare-brise du véhicule et présentés lors d’un contrôle.

 

Des aides financières sont-elles prévues pour l’achat d’un véhicule moins polluant ?

 

Vous n’êtes pas éligible à une dérogation ?

Vous souhaitez toujours avoir accès à la ZFE de Nice ?

Pas de souci des aides financières sont prévues pour ça !

Les aides de l’Etat

• Aides pour les Pro
• Prime à la conversion et Bonus écologique

Le bonus écologique et la prime à la conversion mis en place par l’Etat sont des aides à l’achat, qui favorise les véhicules neufs ou d’occasion n’émettant pas de CO₂.

La métropole Nice Côte d’Azur met aussi en place ses propres aides, cumulables avec celles du gouvernement.

Le montant de la prime

Vous pouvez bénéficier, sous condition de revenus, d’une aide jusqu’à 4 000 euros pour l’achat d’un véhicule thermique neuf ou d’occasion, et jusqu’à 6 000 euros pour l’achat d’un véhicule électrique et/ou à hydrogène.

 

Important à savoir

La prime à la conversion peut être cumulée avec le bonus écologique.

Une surprime de 1 000 euros est octroyée lorsque le bénéficiaire habite ou travaille dans une zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m). Lorsqu’une aide similaire est attribuée par une collectivité locale située dans cette ZFE-m, la surprime de 1 000 € est augmentée du même montant que l’aide de la collectivité locale, dans la limite de 2 000 €. Le bénéficiaire peut ainsi obtenir jusqu’à 3 000 € de surprime.

Enfin, la transformation d’un moteur thermique en un moteur électrique, dite « rétrofit électrique », est éligible à la prime au rétrofit, dont les montants sont alignés sur ceux de la prime à la conversion pour l’acquisition d’un véhicule électrique.

Les aides de la Métropole de NICE COTE D’AZUR

D’ici la mise en place de l’interdiction de circulation pour les véhicules legers polluants crit’Air 5 en 2023 puis Crit’Air 4 en 2024, un nouvel outil d’aide à la transition a été incorporé :

Quant aux niçois et niçoises roulant avec une vignette Crit’Air 4 et 5, ils peuvent toucher une prime à la casse de 1 000 euros en se débarrassant de leur motorisation thermique au profit d’une électrique.

Conditionnée à la mise au rebut de l’ancien véhicule et l’achat d’un véhicule 100 % électrique ou hybride (voitures, scooters, vélos).

Pour inciter les automobilistes à rouler en électrique, la ville de Nice s’engage aussi à doubler le parc de bornes de recharge avec 600 points publics d’ici 2026.

Les montants accordés

Cette prime est cumulable avec les autres aides métropolitaines à :

 

• 3000 euros max  pour l’achat d’une voiture électrique
• 400 euros max pour un deux roues électrique (vélo, scooter).
• 200 euros max pour un vélo adapté à son handicap
• 100 euros max pour un vélo à propulsion humaine

 

 

 

 

Pour résumé la ZFE de Nice

 

C’est à partir du 31 janvier 2022 que les niçois et niçoises ont eu connaissance de la ZFE de leur ville interdisant d’ores et déjà la circulation aux poids lourds, autocars et autobus jugés trop polluants dans une grande partie de la ville.

Depuis 2023, de nouvelles restrictions sont appliquées et concernent aussi leurs propres véhicules.

Des véhicules anciens essence ou diesel de plus de 10 ans sont ciblés par ces nouvelles mesures

Est-ce votre cas ? `

Avez vous commandé votre vignette Crit’Air pour pourvoir circuler librement dans la Zone à faibles émissions niçoise ?

Pour continuer d’accéder au périmètre établi par la ZFE niçoise, votre véhicule doit avoir une vignette Crit’Air inférieure à 5.

Vous êtes déjà affecté par l’interdiction de circuler et cela vous empêche de travailler à Nice ?

Dans ce cas, vous pouvez peut-être obtenir une dérogation ou bien profiter des aides gouvernementales et locales pour acquérir une voiture plus propre.

L’achat d’une voiture électrique est également l’assurance de pouvoir circuler librement.

Mais leurs prix à l’achat restent assez élevés malgré les aides.

Tous les niçois et les niçoises ne peuvent pas se le permettre !

Vendre sa voiture Crit’Air 2 Crit’Air 3 ou Crit’Air 4 est peut-être le bon moment, une seule solution Delivauto

Délivrez-vous des chaînes de la ZFE à Nice et vendez votre voiture d’occasion même plus de 10 ans avec ou sans CT, en panne, moteur HS ou accidentée en 1h. Remplir le formulaire gratuit  ici

Peu importe sa marque,  sa vignette Crit’Air et sa première mise en circulation !

Delivauto Délivrez-vous de la ZFE niçoise !

 

 

 

 

Ailleurs c’est comment ?

 

 

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